Conseils municipaux 2017

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Dans cette page, vous trouverez :

  • Un tableau récapitulatif des points abordés lors des conseils municipaux de l’année 2017
  • Des liens vers les comptes-rendus officiels (également accessibles sur le site municipal)
  • Les questions écrites posées par notre groupe et les réponses du maire à ces questions

 

date
No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abs
12/01/2017 1 Patrimoine demande subvention contrat de ruralité 21 6
2 Interco mise en compatibilité PLU 21 6
Compte-rendu 3 Interco révision AVAP 18 9
4 Interco Convention assistance SEDI aux projets urba 27
date
No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abs
16/02/2017 1 Maire rapport actions suite au rapport CRC Pas de vote
2 Interco orientations PADD du PLUi BIC Pas de vote
Compte-rendu 3 Urba Convention EPORA et BIC veille foncière centre ancien 26
4 Urba Acquisition parcelle AV38 26
5 Urba Vente parcelle AH16 26
6 Marchés publics Modif règlement MAPA 26
7 Travaux Protocole Bigio 20 6
8 Travaux Protection habitations lieu-dit Carriez 26
9 Ressources humaines Modif tableau des effectifs : création poste 26
10 Ressources humaines Convention SDIS formation agents Sapeurs volontaires 26
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abs
23/03/2017 1 Finances Compte gestion 2016 27
2 Finances Compte administratif 2016 18 9
Compte-rendu 3 Finances Affectation résultats 2016 18 9
4 Finances Rapport d’Orientations Budgétaires 2017 Pas de vote
5 Administration générale Actualisation du taux indemnités maire & adjoints 27
6 Urba Classement voiries Allivet-Bouvain 24 3
7 Urba Rétrocession voirie à la commune 25 2
8 Travaux Convention SEDI Audit énergétique global 27
9 Ressources humaines Création poste ASVP 27
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abs
13/04/2017 1 Finances Taux des 3 taxes directes locales 26
2 Finances Budget primitif 2017 17 9
Compte-rendu 3 Finances Affiliation Centre remboursement CESU 26
4 Ressources humaines Création poste en besoin saisonnier 26
5 Ressources humaines Mise à disposition d’un personnel 26
6 Interco Convention BIC réquisition gymnases 26
7 Interco Avis CM sur extension station Charpillates 26
8 Culture Convention Fondation Auteuil / Ecole de musique 26
9 Administration générale Décisions Maire prises par délégation : demande subvention AURA pour vidéoprotection Pas de vote
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abs
30/05/2017 1 Finances Budget opération Allivet-Bouvain 24 3
2 Urba Déclaration préalable aménagement Allivet-Bouvain 24 3
Compte-rendu 3 Urba Vente terrain Charpillates à BIC 27
4 Urba Vente parcelle AW5 à Ambulances Bièvre Valloire 18 6 3
5 Urba Aide dispositifs anti-pigeons 27
6 Urba Aide ravalement de façades 27
7 Culture Tarifs 2017/2018 école municipale de musique 18 9
8 Ressources humaines Création poste services techniques (CAE) 21 6
9 Ressources humaines Renouvellement poste services administratifs (CAE) 24 3
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abs
30/06/2017 1 Administration générale Election des grands électeurs pour les sénatoriales 26 présents
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abs
12/07/2017 1 Finances Tarifs location salle du Dauphiné 27
2 Finances Plan de financement travaux installation recharge véhicules électriques (SEDI) 24 3
Compte-rendu 3 Finances Offre de concours travaux av A Briand 20 6 1
4 Finances Cession de terrain entre budget principal et budget Allivet-Bouvain 18 9
5 Finances Décision modificative budgétaire no 1 18 9
6 Allivet-Bouvain Budget annexe primitif 2017 Allivet-Bouvain 18 9
7 Allivet-Bouvain Cession parcelles AS 48 & 49 à Isère Habitat 24 3
8 Allivet-Bouvain Autorisation SDH de commencer les travaux 18 3 6
9 Scolaire Règlement intérieur et Tarifs restauration 2017/2018 24 3
10 Scolaire Règlement intérieur et Tarifs Transport 2017/2018 24 3
11 Vie associative Subventions aux associations 18 7
12 Ressources humaines Convention Centre de Gestion 38 pour rédaction document unique 27
13 Ressources humaines Demande subvention pour rédaction document unique 27
14 Ressources humaines Règlement intérieur hygiène et sécurité 27
15 Ressources humaines Modification de 2 postes non permanents 21 6
16 Ressources humaines Détermination ratios avancements de grade 2017 (QUESTION) 21 6
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abs
14/09/2017 1 Allivet-Bouvain Dépôt permis d’aménager 24 3
2 Administration générale Autorisation installation locaux temporaires parking Bains-Douches 27
Compte-rendu 3 Interco Retrait de la commune de Meyssiez de BIC 27
4 Interco Mise en place opérationnelle FISAC (totems entrées de ville) 21 6
 (QUESTION ECRITE) 5 Interco Transfert Zac Meunières 1 à BIC 27
6 Interco Convention BIC pour mise à disposition personnel école municipale de musique 18 6 3
7 Culture Renouvellement convention APAHJ 24 3
8 Culture Renouvellement convention Fondation Auteuil 24 3
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abs
19/10/2017 1 Administration générale Désaffiliation Echirolles du centre de gestion 38 27
2 Interco Modification des statuts de BIC 26 1
Compte-rendu 3 Vie associative Convention avec Lycée Berlioz pour utilisation équipements sportifs 27
4 Vie associative Bourses à projets (USEP ; Philar) 27
5 Urba Dénomination impasse 70 rue de la République 23 4
6 Ressources humaines Suppression poste d’un prof de musique 20 7
7 Ressources humaines Suppression postes pour avancement de grade 21 6
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abs
07/12/17 1 Finances Tarifs publics 2018  27
2 Finances Indemnité de conseil allouée au comptable public en 2017  25  2
Compte-rendu 3 Urba Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale  27
4 Urba Déclaration préalable concernant le mobilier d’éclairage public pour les rues du centre-ville  27
5 Travaux Demande de financement au SEDI pour travaux d’éclairage public 27
6 Vie scolaire Changement des rythmes scolaires (Intervention du groupe LCSAPT) 19  6  2
7 Vie scolaire Convention de forfait communal avec l’OGEC 27
8 Vie associative Versement d’une subvention à l’ADMR – La Ricandelle 27
9 Vie associative Conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux avec la MJC 27
10 Economie Ouverture des commerces le dimanche pour 2018  27
11 Interco Convention pour le contrôle des poteaux incendie avec Bièvre Isère Communauté  27
12 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs suite à la création d’un emploi permanent de professeur de guitare  24  3
13 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs suite à la création d’un emploi permanent aux espaces verts 27