Conseils municipaux 2017 |

Dans cette page, vous trouverez le tableau récapitulatif des points abordés lors des conseils municipaux de l’année 2017

date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	Votes
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	pour	contre	abs
12/01/2017	1	Patrimoine	demande subvention contrat de ruralité	21		6
	2	Interco	mise en compatibilité PLU	21		6
	3	Interco	révision AVAP	18	9
	4	Interco	Convention assistance SEDI aux projets urba	27
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	Votes
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	pour	contre	abs
16/02/2017	1	Maire	rapport actions suite au rapport CRC	Pas de vote
	2	Interco	orientations PADD du PLUi BIC	Pas de vote
	3	Urba	Convention EPORA et BIC veille foncière centre ancien	26
	4	Urba	Acquisition parcelle AV38	26
	5	Urba	Vente parcelle AH16	26
	6	Marchés publics	Modif règlement MAPA	26
	7	Travaux	Protocole Bigio	20	6
	8	Travaux	Protection habitations lieu-dit Carriez	26
	9	Ressources humaines	Modif tableau des effectifs : création poste	26
	10	Ressources humaines	Convention SDIS formation agents Sapeurs volontaires	26
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	Votes
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	pour	contre	abs
23/03/2017	1	Finances	Compte gestion 2016	27
	2	Finances	Compte administratif 2016	18		9
	3	Finances	Affectation résultats 2016	18		9
	4	Finances	Rapport d’Orientations Budgétaires 2017	Pas de vote
	5	Administration générale	Actualisation du taux indemnités maire & adjoints	27
	6	Urba	Classement voiries Allivet-Bouvain	24		3
	7	Urba	Rétrocession voirie à la commune	25		2
	8	Travaux	Convention SEDI Audit énergétique global	27
	9	Ressources humaines	Création poste ASVP	27
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	Votes
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	pour	contre	abs
13/04/2017	1	Finances	Taux des 3 taxes directes locales	26
	2	Finances	Budget primitif 2017	17	9
	3	Finances	Affiliation Centre remboursement CESU	26
	4	Ressources humaines	Création poste en besoin saisonnier	26
	5	Ressources humaines	Mise à disposition d’un personnel	26
	6	Interco	Convention BIC réquisition gymnases	26
	7	Interco	Avis CM sur extension station Charpillates	26
	8	Culture	Convention Fondation Auteuil / Ecole de musique	26
	9	Administration générale	Décisions Maire prises par délégation : demande subvention AURA pour vidéoprotection	Pas de vote
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	Votes
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	pour	contre	abs
30/05/2017	1	Finances	Budget opération Allivet-Bouvain	24		3
	2	Urba	Déclaration préalable aménagement Allivet-Bouvain	24		3
	3	Urba	Vente terrain Charpillates à BIC	27
	4	Urba	Vente parcelle AW5 à Ambulances Bièvre Valloire	18	6	3
	5	Urba	Aide dispositifs anti-pigeons	27
	6	Urba	Aide ravalement de façades	27
	7	Culture	Tarifs 2017/2018 école municipale de musique	18		9
	8	Ressources humaines	Création poste services techniques (CAE)	21	6
	9	Ressources humaines	Renouvellement poste services administratifs (CAE)	24	3
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	Votes
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	pour	contre	abs
30/06/2017	1	Administration générale	Election des grands électeurs pour les sénatoriales	26 présents
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	Votes
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	pour	contre	abs
12/07/2017	1	Finances	Tarifs location salle du Dauphiné	27
	2	Finances	Plan de financement travaux installation recharge véhicules électriques (SEDI)	24	3
	3	Finances	Offre de concours travaux av A Briand	20	6	1
	4	Finances	Cession de terrain entre budget principal et budget Allivet-Bouvain	18		9
	5	Finances	Décision modificative budgétaire no 1	18		9
	6	Allivet-Bouvain	Budget annexe primitif 2017 Allivet-Bouvain	18		9
	7	Allivet-Bouvain	Cession parcelles AS 48 & 49 à Isère Habitat	24		3
	8	Allivet-Bouvain	Autorisation SDH de commencer les travaux	18	3	6
	9	Scolaire	Règlement intérieur et Tarifs restauration 2017/2018	24	3
	10	Scolaire	Règlement intérieur et Tarifs Transport 2017/2018	24	3
	11	Vie associative	Subventions aux associations	18		7
	12	Ressources humaines	Convention Centre de Gestion 38 pour rédaction document unique	27
	13	Ressources humaines	Demande subvention pour rédaction document unique	27
	14	Ressources humaines	Règlement intérieur hygiène et sécurité	27
	15	Ressources humaines	Modification de 2 postes non permanents	21	6
	16	Ressources humaines	Détermination ratios avancements de grade 2017	21	6
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	Votes
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	pour	contre	abs
14/09/2017	1	Allivet-Bouvain	Dépôt permis d’aménager	24		3
	2	Administration générale	Autorisation installation locaux temporaires parking Bains-Douches	27
	3	Interco	Retrait de la commune de Meyssiez de BIC	27
	4	Interco	Mise en place opérationnelle FISAC (totems entrées de ville)	21		6
	5	Interco	Transfert Zac Meunières 1 à BIC	27
	6	Interco	Convention BIC pour mise à disposition personnel école municipale de musique	18	6	3
	7	Culture	Renouvellement convention APAHJ	24		3
	8	Culture	Renouvellement convention Fondation Auteuil	24		3
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	Votes
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	pour	contre	abs
19/10/2017	1	Administration générale	Désaffiliation Echirolles du centre de gestion 38	27
	2	Interco	Modification des statuts de BIC	26		1
	3	Vie associative	Convention avec Lycée Berlioz pour utilisation équipements sportifs	27
	4	Vie associative	Bourses à projets (USEP ; Philar)	27
	5	Urba	Dénomination impasse 70 rue de la République	23		4
	6	Ressources humaines	Suppression poste d’un prof de musique	20		7
	7	Ressources humaines	Suppression postes pour avancement de grade	21		6
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	Votes
date	No	Secteur concerné	Intitulé de la délibération	pour	contre	abs
07/12/17	1	Finances	Tarifs publics 2018	27
	2	Finances	Indemnité de conseil allouée au comptable public en 2017	25	2
	3	Urba	Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale	27
	4	Urba	Déclaration préalable concernant le mobilier d’éclairage public pour les rues du centre-ville	27
	5	Travaux	Demande de financement au SEDI pour travaux d’éclairage public	27
	6	Vie scolaire	Changement des rythmes scolaires	19	6	2
	7	Vie scolaire	Convention de forfait communal avec l’OGEC	27
	8	Vie associative	Versement d’une subvention à l’ADMR – La Ricandelle	27
	9	Vie associative	Conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux avec la MJC	27
	10	Economie	Ouverture des commerces le dimanche pour 2018	27
	11	Interco	Convention pour le contrôle des poteaux incendie avec Bièvre Isère Communauté	27
	12	Ressources humaines	Modification du tableau des effectifs suite à la création d’un emploi permanent de professeur de guitare	24	3
	13	Ressources humaines	Modification du tableau des effectifs suite à la création d’un emploi permanent aux espaces verts	27