Conseils municipaux 2017

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Dans cette page, vous trouverez :

  • Un tableau récapitulatif des points abordés lors des conseils municipaux de l’année 2017
  • Des liens vers les comptes-rendus officiels (également accessibles sur le site municipal)
  • Les questions écrites posées par notre groupe et les réponses du maire à ces questions

 

date
NoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
pourcontreabs
12/01/20171Patrimoinedemande subvention contrat de ruralité216
2Intercomise en compatibilité PLU216
Compte-rendu3Intercorévision AVAP189
4IntercoConvention assistance SEDI aux projets urba27
date
NoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
pourcontreabs
16/02/20171Mairerapport actions suite au rapport CRCPas de vote
2Intercoorientations PADD du PLUi BICPas de vote
Compte-rendu3UrbaConvention EPORA et BIC veille foncière centre ancien26
4UrbaAcquisition parcelle AV3826
5UrbaVente parcelle AH1626
6Marchés publicsModif règlement MAPA26
7TravauxProtocole Bigio206
8TravauxProtection habitations lieu-dit Carriez26
9Ressources humainesModif tableau des effectifs : création poste26
10Ressources humainesConvention SDIS formation agents Sapeurs volontaires26
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
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23/03/20171FinancesCompte gestion 201627
2FinancesCompte administratif 2016189
Compte-rendu3FinancesAffectation résultats 2016189
4FinancesRapport d’Orientations Budgétaires 2017Pas de vote
5Administration généraleActualisation du taux indemnités maire & adjoints27
6UrbaClassement voiries Allivet-Bouvain243
7UrbaRétrocession voirie à la commune252
8TravauxConvention SEDI Audit énergétique global27
9Ressources humainesCréation poste ASVP27
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
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13/04/20171FinancesTaux des 3 taxes directes locales26
2FinancesBudget primitif 2017179
Compte-rendu3FinancesAffiliation Centre remboursement CESU26
4Ressources humainesCréation poste en besoin saisonnier26
5Ressources humainesMise à disposition d’un personnel26
6IntercoConvention BIC réquisition gymnases26
7IntercoAvis CM sur extension station Charpillates26
8CultureConvention Fondation Auteuil / Ecole de musique26
9Administration généraleDécisions Maire prises par délégation : demande subvention AURA pour vidéoprotectionPas de vote
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
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30/05/20171FinancesBudget opération Allivet-Bouvain243
2UrbaDéclaration préalable aménagement Allivet-Bouvain243
Compte-rendu3UrbaVente terrain Charpillates à BIC27
4UrbaVente parcelle AW5 à Ambulances Bièvre Valloire1863
5UrbaAide dispositifs anti-pigeons27
6UrbaAide ravalement de façades27
7CultureTarifs 2017/2018 école municipale de musique189
8Ressources humainesCréation poste services techniques (CAE)216
9Ressources humainesRenouvellement poste services administratifs (CAE)243
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
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30/06/20171Administration généraleElection des grands électeurs pour les sénatoriales26 présents
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
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12/07/20171FinancesTarifs location salle du Dauphiné27
2FinancesPlan de financement travaux installation recharge véhicules électriques (SEDI)243
Compte-rendu3FinancesOffre de concours travaux av A Briand2061
4FinancesCession de terrain entre budget principal et budget Allivet-Bouvain189
5FinancesDécision modificative budgétaire no 1189
6Allivet-BouvainBudget annexe primitif 2017 Allivet-Bouvain189
7Allivet-BouvainCession parcelles AS 48 & 49 à Isère Habitat243
8Allivet-BouvainAutorisation SDH de commencer les travaux1836
9ScolaireRèglement intérieur et Tarifs restauration 2017/2018243
10ScolaireRèglement intérieur et Tarifs Transport 2017/2018243
11Vie associativeSubventions aux associations187
12Ressources humainesConvention Centre de Gestion 38 pour rédaction document unique27
13Ressources humainesDemande subvention pour rédaction document unique27
14Ressources humainesRèglement intérieur hygiène et sécurité27
15Ressources humainesModification de 2 postes non permanents216
16Ressources humainesDétermination ratios avancements de grade 2017 (QUESTION)216
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
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14/09/20171Allivet-BouvainDépôt permis d’aménager243
2Administration généraleAutorisation installation locaux temporaires parking Bains-Douches27
Compte-rendu3IntercoRetrait de la commune de Meyssiez de BIC27
4IntercoMise en place opérationnelle FISAC (totems entrées de ville)216
 (QUESTION ECRITE)5IntercoTransfert Zac Meunières 1 à BIC27
6IntercoConvention BIC pour mise à disposition personnel école municipale de musique1863
7CultureRenouvellement convention APAHJ243
8CultureRenouvellement convention Fondation Auteuil243
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
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19/10/20171Administration généraleDésaffiliation Echirolles du centre de gestion 3827
2IntercoModification des statuts de BIC261
Compte-rendu3Vie associativeConvention avec Lycée Berlioz pour utilisation équipements sportifs27
4Vie associativeBourses à projets (USEP ; Philar)27
5UrbaDénomination impasse 70 rue de la République234
6Ressources humainesSuppression poste d’un prof de musique207
7Ressources humainesSuppression postes pour avancement de grade216
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
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07/12/171FinancesTarifs publics 2018 27
2FinancesIndemnité de conseil allouée au comptable public en 2017 25 2
Compte-rendu3UrbaMise à jour du tableau de classement de la voirie communale 27
4UrbaDéclaration préalable concernant le mobilier d’éclairage public pour les rues du centre-ville 27
5TravauxDemande de financement au SEDI pour travaux d’éclairage public27
6Vie scolaireChangement des rythmes scolaires (Intervention du groupe LCSAPT)19 6 2
7Vie scolaireConvention de forfait communal avec l’OGEC27
8Vie associativeVersement d’une subvention à l’ADMR – La Ricandelle27
9Vie associativeConventions de partenariat et de mise à disposition de locaux avec la MJC27
10EconomieOuverture des commerces le dimanche pour 2018 27
11IntercoConvention pour le contrôle des poteaux incendie avec Bièvre Isère Communauté 27
12Ressources humainesModification du tableau des effectifs suite à la création d’un emploi permanent de professeur de guitare 24 3
13Ressources humainesModification du tableau des effectifs suite à la création d’un emploi permanent aux espaces verts27