Conseils municipaux 2018

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Dans cette page, vous trouverez :

  • Un tableau récapitulatif des différents points abordés lors des conseils
    municipaux de l’année 2018
  • Des liens vers les comptes-rendus officiels (également accessibles
    sur le site municipal
    )
  • Les questions écrites posées par notre groupe et les réponses du maire
    à ces questions
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
20/12/2018 1 Intercommunalité Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : Transfert de charges relatif  au transfert de la bibliothèque de St Etienne de St Geoirs 27    
Compte-rendu 2 Intercommunalité CLECT : Transfert de charges relatif  au transfert du multi-accueil de St Jean de Bournay 27    
  3 Intercommunalité  CLECT : Accueils de loisirs sans Hébergement 27    
  4 Intercommunalité CLECT : Restitution de la compétence voirie à 13 communes de la région St Jeannaise 27    
  5 Intercommunalité CLECT : Transfert de charges relatif au transfert de la compétence Gémapi 27    
  6 Intercommunalité CLECT : Transfert de charges relatif au transfert des zones d’activités économiques (ZAE) 27    
  7 Travaux Déclassement voies ZA Meunières 1 suite au transfert de compétences à Bièvre Isère Communauté et actualisation du tableau de classement de la voierie communale 27    
  8 Vie associative Conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux Ville/MJC 27    
  9 Vie associative Bourse à projets – 4L Trophy –  Fondation Apprentis d’Auteuil 27    
  10   Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville et la Fondation d’Auteuil pour l’intervention de l’Ecole de Musique 27    
  11   Convention entre le Centre Départemental pour la Promotion du Cinéma (CDPC)/Cinémathèque de Grenoble et la ville pour offre de cinéma itinérant 27    
  12   Ouverture des commerces le dimanche pour 2019 27    
  13   Hausse tarifaire du contrat de groupe d’assurances des risques statutaires 2016/2019 du CDG 38 27    
  14   Groupement de commande : contrat d’assurances des risques statutaires 27    
  15 Ressources humaines Modifications et informations complémentaires contrat d’apprentissage 27    
  16 Ressources humaines  Modification du tableau des effectifs 20 3 4
  17 Travaux Demande de financement au SEDI pour travaux d’éclairage public 27    
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
15/11/2018 1 Finances Décision modificative n°2 du budget général

Intervention LCSAPT

18 3 6
  2 Finances Contrat de prêt relais pour travaux Allivet-Bouvain 18 3 6
Compte-rendu 3 Finances Tarifs publics 2019

Intervention LCSAPT

27    
  4 Finances Indemnité de conseil allouée au comptable public pour 2018 et 2019 (montant nul pour les deux années) 27    
  5 Finances Garantie d’emprunt PLSA à Isère Habitat pour l’opération “Les Jardins et Villas des Muses” 24 3  
  6   Modification du tableau des effectifs 24 3  
  7   Organisation du recensement de la population 27    
  8   Convention de gestion d’utilisation du château Louis XI et du chapiteau du Festival Berlioz 24   3
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
04/10/2018 1 Ressources humaines Convention avec le Centre de Gestion 38 concernant l’aide au recrutement du directeur des Services Techniques 17 3 5
  2 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs 26    
Compte-rendu 3 Travaux Demande de subvention auprès du département pour l’extension du système de vidéoprotection
Point retiré de l’ordre du jour en raison de la modifications en dernière minute des modalités de demandes de subventions
Question écrite LCSAPT

Réponse du Maire

     
  4 Travaux Demande de subvention à l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH) pour assistance à maîtrise d’ouvrage sur cahier des charges d’études préalables à une OPAH 26    
  5 Travaux Avenant n°1 à la convention d’études et de veille foncière n°38C016 avec l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA) et Bièvre Isère Communauté sur “l’îlot centre ancien” 17   9
  6 Scolaire Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au Château Louis XI pour l’association école Primevère pour l’année scolaire 2018/2019 20   6
    Questions diverses Question écrite LCSAPT à propos de la remise de médailles de la Ville lors du Forum des associations

Réponse du Maire

     
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
12/07/2018 1   Convention avec AIDA : occupation du sol de la cour du château Louis XI par le chapiteau du Festival Berlioz
Intervention LCSAPT
24   3
  2   Convention cadre de partenariat financier avec le département de l’Isère : travaux de remise aux normes du système de sécurité incendie (SSI) du chapiteau Berlioz 24   3
Compte-rendu 3   Convention de gestion d’utilisation de la cour du château Louis XI et du chapiteau du Festival Berlioz.
Intervention LCSAPT
18   9
  4   Convention triennale de partenariat avec AIDA pour l’organisation du Festival Berlioz 27    
  5   Projet d’aménagement d’un bassin d’orage : acquisition de l’emprise foncière par Bièvre Isère Communauté – Régularisation des emprises d’un bassin de décantation – Constitution de servitude de passage 27    
  6   Modification du tableau des effectifs : suppression de postes 27    
  7   Modification du tableau des effectifs : création de postes 27    
  8   Contrat d’apprentissage d’un travailleur handicapé en collaboration avec le CDG 38 / Ohé Prométhée 27    
  9   Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire 27    
  10   Règlement intérieur et tarifs du transport scolaire 2018/2019 27    
  11   Règlement intérieur et tarifs de la restauration scolaire 2018/2019 27    
  12   Reconduction de la taxe aménagement 27    
  13   Vie associative : subventions aux associations
Intervention LCSAPT
25    
  14   Budget : décision modificative n° 01/2018
Intervention LCSAPT
(Mme Gilibert & Mme Cluniat ne prennent pas part au vote)
18 3 6
  15   Approbation du règlement intérieur de la formation des élus
Intervention LCSAPT
22 3 2
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
24/05/2018 1 Intercommunalité GEMAPI – Structuration de la gestion des rivières et de la lutte contre les inondations – transfert des compétences visées à l’article L. 211-7 du code de l’environnement 27    
  2 Culture Tarifs 2018/2019 de l’Ecole municipale de musique 24   3
Compte-rendu 3 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs 27    
  4 Ressources humaines Création de postes non permanents pour besoin saisonnier 26   1
  5 Ressources humaines Création d’un Comité Technique unique (ville et CCAS) 27    
  6 Ressources humaines Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique unique (Ville et
CCAS) et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
27    
  7 Travaux Demande de subvention Etat FSIL pour réfection du système de désenfumage et
d’alarme incendie de la Salle des Fêtes du Château Louis XI
27    
  8 Vie associative Subventions aux associations – Bourses à Projet 27    
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
29/03/2018 1 Finances Vote du taux des trois taxes locales directes 27    
  2 Finances Budget général : affectation du résultat 2017
Interventions LCSAPT
18 9  
Compte-rendu 3 Finances Budget général primitif 2018
Interventions LCSAPT
18 9  
  4 Finances Budget annexe Allivet-Bouvain : budget primitif 2018 18 9  
  5 Finances Annulation de produits irrécouvrables 27    
  6 Ressources humaines Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions-Sujétions-Expertise-Engagement professionnel (RIFSEEP) 21   6
  7 Ressources humaines Détermination des ratios pour les avancements de grades 2018
Intervention LCSAPT
21 6  
  8 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs 27    
  9 Ressources humaines Modification du règlement du Compte Epargne Temps 27    
  10 Ressources humaines Actualisation convention Ville-CCAS 27    
  11 Ressources humaines Convention d’engagement d’accompagnement à la mise en place et au suivi de contrats d’apprentissage auprès de travailleurs
handicapés dans les collectivités territoriales de l’Isère
27    
  12 Travaux Demande de subvention pour travaux de rénovation de l’école 27    
  13 Urbanisme Dépôt déclaration préalable pour réfection de la
toiture du groupe scolaire
Intervention LCSAPT
21   6
  14 Urbanisme Dépôt déclaration préalable pour réfection de la
façade du Château
18 3 6
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
08/03/2018     Intervention de Jacky Laverdure en réponse à l’invitation du Maire à la pose de la première pierre du batiment “Les Sources”      
  1 Finances Budget général : Approbation des comptes de gestion 2017 27    
Compte-rendu 2 Finances Budget général : Approbation du compte administratif 2017
Interventions LCSAPT
18   9
  3 Finances Budget annexe Allivet-Bouvain : Approbation du compte administratif 2017 18 3 6
  4 Finances Rapport d’orientations budgétaires (ROB) 2018
Intervention LCSAPT
Pas de vote    
  5 Urba Acquisitions parcelles Chemin de la Serve et Chemin des Meunières 27    
  6 Travaux Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage chaussée RD 73
Intervention LCSAPT
21   6
  7 Economie Demande subvention au FISAC pour redynamisation du centre bourg 27    
  8 Travaux Protocole d’accord avec M D Rocher pour contentieux mur chemin de Lemps
Intervention LCSAPT
26   1
  9 Scolaire Attribution de subvention pour projets pédagogiques Ecole Primaire publique 27    
  10 Patrimoine Adhésion de la ville à Sites & Cités remarquables de France 27    
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
25/01/2018 1 Patrimoine Avenant convention avec SDH sur Allivet-Bouvain 18 9  
  2 Finances Garantie de la commune sur prêt no 71729 SDH 24 3  
Compte-rendu 3 Finances Garantie de la commune sur prêt no 71730 SDH 24 3  
  4 Vie quotidienne Mise à disposition de locaux à l’école Primevère. Intervention 1 LCSAPT
Intervention 2 LCSAPT
19   8
  5 Urbanisme Enquête publique relative à la demande d’autorisation unique pluriannuelle de l’OUGC38 27    
  6 Urbanisme Acquisitions de parcelles chemin de la Serve 27    
  7 Urbanisme Acquisitions de parcelles Av C Rocher 27    
  8 Travaux Demande de subvention pour travaux supplémentaires de rénovation des extérieurs du Château.
Intervention LCSAPT
18 9  
  9 Travaux Protection des habitants de ST Corps contre le risque incendie 27    
  10 Questions diverses Attribution MAPA restauration scolaire et accueil loisir Pas de vote