Conseils municipaux 2018

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Dans cette page, vous trouverez :

  • Un tableau récapitulatif des différents points abordés lors des conseils
    municipaux de l’année 2018
  • Des liens vers les comptes-rendus officiels (également accessibles
    sur le site municipal
    )
  • Les questions écrites posées par notre groupe et les réponses du maire
    à ces questions
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
pourcontreabst
20/12/20181IntercommunalitéCommission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : Transfert de charges relatif  au transfert de la bibliothèque de St Etienne de St Geoirs27  
Compte-rendu2IntercommunalitéCLECT : Transfert de charges relatif  au transfert du multi-accueil de St Jean de Bournay27  
 3Intercommunalité CLECT : Accueils de loisirs sans Hébergement27  
 4IntercommunalitéCLECT : Restitution de la compétence voirie à 13 communes de la région St Jeannaise27  
 5IntercommunalitéCLECT : Transfert de charges relatif au transfert de la compétence Gémapi27  
 6IntercommunalitéCLECT : Transfert de charges relatif au transfert des zones d’activités économiques (ZAE)27  
 7TravauxDéclassement voies ZA Meunières 1 suite au transfert de compétences à Bièvre Isère Communauté et actualisation du tableau de classement de la voierie communale27  
 8Vie associativeConventions de partenariat et de mise à disposition de locaux Ville/MJC27  
 9Vie associativeBourse à projets – 4L Trophy –  Fondation Apprentis d’Auteuil27  
 10 Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville et la Fondation d’Auteuil pour l’intervention de l’Ecole de Musique27  
 11 Convention entre le Centre Départemental pour la Promotion du Cinéma (CDPC)/Cinémathèque de Grenoble et la ville pour offre de cinéma itinérant27  
 12 Ouverture des commerces le dimanche pour 201927  
 13 Hausse tarifaire du contrat de groupe d’assurances des risques statutaires 2016/2019 du CDG 3827  
 14 Groupement de commande : contrat d’assurances des risques statutaires27  
 15Ressources humainesModifications et informations complémentaires contrat d’apprentissage27  
 16Ressources humaines Modification du tableau des effectifs2034
 17TravauxDemande de financement au SEDI pour travaux d’éclairage public27  
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
pourcontreabst
15/11/20181FinancesDécision modificative n°2 du budget général

Intervention LCSAPT

1836
 2FinancesContrat de prêt relais pour travaux Allivet-Bouvain1836
Compte-rendu3FinancesTarifs publics 2019

Intervention LCSAPT

27  
 4FinancesIndemnité de conseil allouée au comptable public pour 2018 et 2019 (montant nul pour les deux années)27  
 5FinancesGarantie d’emprunt PLSA à Isère Habitat pour l’opération “Les Jardins et Villas des Muses”243 
 6 Modification du tableau des effectifs243 
 7 Organisation du recensement de la population27  
 8 Convention de gestion d’utilisation du château Louis XI et du chapiteau du Festival Berlioz24 3
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
pourcontreabst
04/10/20181Ressources humainesConvention avec le Centre de Gestion 38 concernant l’aide au recrutement du directeur des Services Techniques1735
 2Ressources humainesModification du tableau des effectifs26  
Compte-rendu3TravauxDemande de subvention auprès du département pour l’extension du système de vidéoprotection
Point retiré de l’ordre du jour en raison de la modifications en dernière minute des modalités de demandes de subventions
Question écrite LCSAPT

Réponse du Maire

   
 4TravauxDemande de subvention à l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH) pour assistance à maîtrise d’ouvrage sur cahier des charges d’études préalables à une OPAH26  
 5TravauxAvenant n°1 à la convention d’études et de veille foncière n°38C016 avec l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA) et Bièvre Isère Communauté sur “l’îlot centre ancien”17 9
 6ScolaireRenouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au Château Louis XI pour l’association école Primevère pour l’année scolaire 2018/201920 6
  Questions diversesQuestion écrite LCSAPT à propos de la remise de médailles de la Ville lors du Forum des associations

Réponse du Maire

   
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
pourcontreabst
12/07/20181 Convention avec AIDA : occupation du sol de la cour du château Louis XI par le chapiteau du Festival Berlioz
Intervention LCSAPT
24 3
 2 Convention cadre de partenariat financier avec le département de l’Isère : travaux de remise aux normes du système de sécurité incendie (SSI) du chapiteau Berlioz24 3
Compte-rendu3 Convention de gestion d’utilisation de la cour du château Louis XI et du chapiteau du Festival Berlioz.
Intervention LCSAPT
18 9
 4 Convention triennale de partenariat avec AIDA pour l’organisation du Festival Berlioz27  
 5 Projet d’aménagement d’un bassin d’orage : acquisition de l’emprise foncière par Bièvre Isère Communauté – Régularisation des emprises d’un bassin de décantation – Constitution de servitude de passage27  
 6 Modification du tableau des effectifs : suppression de postes27  
 7 Modification du tableau des effectifs : création de postes27  
 8 Contrat d’apprentissage d’un travailleur handicapé en collaboration avec le CDG 38 / Ohé Prométhée27  
 9 Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire27  
 10 Règlement intérieur et tarifs du transport scolaire 2018/201927  
 11 Règlement intérieur et tarifs de la restauration scolaire 2018/201927  
 12 Reconduction de la taxe aménagement27  
 13 Vie associative : subventions aux associations
Intervention LCSAPT
25  
 14 Budget : décision modificative n° 01/2018
Intervention LCSAPT
(Mme Gilibert & Mme Cluniat ne prennent pas part au vote)
1836
 15 Approbation du règlement intérieur de la formation des élus
Intervention LCSAPT
2232
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
pourcontreabst
24/05/20181IntercommunalitéGEMAPI – Structuration de la gestion des rivières et de la lutte contre les inondations – transfert des compétences visées à l’article L. 211-7 du code de l’environnement27  
 2CultureTarifs 2018/2019 de l’Ecole municipale de musique24 3
Compte-rendu3Ressources humainesModification du tableau des effectifs27  
 4Ressources humainesCréation de postes non permanents pour besoin saisonnier26 1
 5Ressources humainesCréation d’un Comité Technique unique (ville et CCAS)27  
 6Ressources humainesFixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique unique (Ville et
CCAS) et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
27  
 7TravauxDemande de subvention Etat FSIL pour réfection du système de désenfumage et
d’alarme incendie de la Salle des Fêtes du Château Louis XI
27  
 8Vie associativeSubventions aux associations – Bourses à Projet27  
dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
pourcontreabst
29/03/20181FinancesVote du taux des trois taxes locales directes27  
 2FinancesBudget général : affectation du résultat 2017
Interventions LCSAPT
189 
Compte-rendu3FinancesBudget général primitif 2018
Interventions LCSAPT
189 
 4FinancesBudget annexe Allivet-Bouvain : budget primitif 2018189 
 5FinancesAnnulation de produits irrécouvrables27  
 6Ressources humainesMise en place du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions-Sujétions-Expertise-Engagement professionnel (RIFSEEP)21 6
 7Ressources humainesDétermination des ratios pour les avancements de grades 2018
Intervention LCSAPT
216 
 8Ressources humainesModification du tableau des effectifs27  
 9Ressources humainesModification du règlement du Compte Epargne Temps27  
 10Ressources humainesActualisation convention Ville-CCAS27  
 11Ressources humainesConvention d’engagement d’accompagnement à la mise en place et au suivi de contrats d’apprentissage auprès de travailleurs
handicapés dans les collectivités territoriales de l’Isère
27  
 12TravauxDemande de subvention pour travaux de rénovation de l’école27  
 13UrbanismeDépôt déclaration préalable pour réfection de la
toiture du groupe scolaire
Intervention LCSAPT
21 6
 14UrbanismeDépôt déclaration préalable pour réfection de la
façade du Château
1836
date NoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
pourcontreabst
08/03/2018  Intervention de Jacky Laverdure en réponse à l’invitation du Maire à la pose de la première pierre du batiment “Les Sources”   
 1FinancesBudget général : Approbation des comptes de gestion 201727  
Compte-rendu2FinancesBudget général : Approbation du compte administratif 2017
Interventions LCSAPT
18 9
 3FinancesBudget annexe Allivet-Bouvain : Approbation du compte administratif 20171836
 4FinancesRapport d’orientations budgétaires (ROB) 2018
Intervention LCSAPT
Pas de vote  
 5UrbaAcquisitions parcelles Chemin de la Serve et Chemin des Meunières27  
 6TravauxConvention de délégation de maîtrise d’ouvrage chaussée RD 73
Intervention LCSAPT
21 6
 7EconomieDemande subvention au FISAC pour redynamisation du centre bourg27  
 8TravauxProtocole d’accord avec M D Rocher pour contentieux mur chemin de Lemps
Intervention LCSAPT
26 1
 9ScolaireAttribution de subvention pour projets pédagogiques Ecole Primaire publique27  
 10PatrimoineAdhésion de la ville à Sites & Cités remarquables de France27  
date NoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
pourcontreabst
25/01/20181PatrimoineAvenant convention avec SDH sur Allivet-Bouvain189 
 2FinancesGarantie de la commune sur prêt no 71729 SDH243 
Compte-rendu3FinancesGarantie de la commune sur prêt no 71730 SDH243 
 4Vie quotidienneMise à disposition de locaux à l’école Primevère. Intervention 1 LCSAPT
Intervention 2 LCSAPT
19 8
 5UrbanismeEnquête publique relative à la demande d’autorisation unique pluriannuelle de l’OUGC3827  
 6UrbanismeAcquisitions de parcelles chemin de la Serve27  
 7UrbanismeAcquisitions de parcelles Av C Rocher27  
 8TravauxDemande de subvention pour travaux supplémentaires de rénovation des extérieurs du Château.
Intervention LCSAPT
189 
 9TravauxProtection des habitants de ST Corps contre le risque incendie27  
 10Questions diversesAttribution MAPA restauration scolaire et accueil loisirPas de vote