Conseils municipaux 2019

Home / Dossiers / Conseils municipaux 2019

Dans cette page, vous trouverez :

  • Un tableau récapitulatif des différents points abordés lors des conseils
    municipaux de l’année 2019
  • Des liens vers les comptes-rendus officiels (également accessibles
    sur le site municipal
    )
  • Les questions posées ou les interventions de notre groupe et les réponses du maire
    à ces questions

NB : le compte-rendu du conseil du 25 janvier rédigé par la municipalité comporte des erreurs sur les votes des points 1 & 2. Les élus LCSAPT ont bien voté CONTRE (et ne sont pas abstenus ainsi qu’il est noté dans ce compte-rendu)

date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
11/04/2019 1 Budget général Approbation du compte de gestion 2018 26
Compte-rendu 2 Budget général
Les conseillers du groupe "La Côte Libre" ont quitté le conseil avant l'examen de ce point

Approbation du compte administratif 2018

17 6
3 Budget général Affectation du résultat 2018 18 6
4 Budget général Taux d’imposition 2019 24
5 Budget général Budget primitif 2019

Le groupe LCSAPT a quitté le conseil avant que ce point soit soumis au vote
18
6 Budget annexe Approbation du compte de gestion 2018 17
7 Budget annexe Approbation du compte administratif 2018 18
8 Budget annexe Budget primitif 2019 18
9 Budget général Annulation de produits irrécouvrables 18
10 Urbanisme Convention d’étude et de veille foncière avec EPORA et BIC 18
11 Urbanisme Allivet-Bouvain : avenant n°2 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la SDH 18
12 Vie associative Convention de collaboration bénévole à l’organisation de la Fête à Jongkind 18
13 Ressources humaines Création de postes non permanents pour besoin saisonnier 18
14 Ressources humaines Détermination des ratios pour les avancements de grades 2019 18
15 Ressources humaines Protection sociale complémentaire : mandatement du Centre de Gestion 38 18
16 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs 18
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
12/03/2019 1 Budget général Rapport d’orientation budgétaire
Diaporama du Maire
Compte-rendu 2 Intercommunalité Avis sur consultation du projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Bièvre-Valloire 27
3 Ressources humaines Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels 27
4 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs 27
5 Vie quotidienne Mise à jour du règlement général du marché 27
6 Intercommunalité Procès-verbal de mise à disposition des équipements publics communaux sur la ZA des Meunières I 27
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
25/01/2019 1 Intercommunalité Avis sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) du secteur de Bièvre-Isère
Intervention LCSAPT
21 6
Compte-rendu 2 Intercommunalité Avis sur le Programme Local de l’Habitat (PLH) de Bièvre Isère Communauté 21  6
3 Intercommunalité Avis sur l’enquête publique d’extension sur le site de Penol par le SICTOM des Pays de Bièvre 27
4 Ressources humaines Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs 27
5 Vente du “Pavillon Mercier” à l’Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) 27
6 Cession de la parcelle AW 5 – ZA des Meunières I – à Bièvre Isère Communauté 27
7 Allivet-Bouvain Acte de vente SDH et statut AFUL 18 3 6