Conseils municipaux 2019

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Dans cette page, vous trouverez :

  • Un tableau récapitulatif des différents points abordés lors des conseils
    municipaux de l’année 2019
  • Des liens vers les comptes-rendus officiels (également accessibles
    sur le site municipal
    )
  • Les questions posées ou les interventions de notre groupe et les réponses du maire
    à ces questions

NB : le compte-rendu du conseil du 25 janvier rédigé par la municipalité comporte des erreurs sur les votes des points 1 & 2. Les élus LCSAPT ont bien voté CONTRE (et ne sont pas abstenus ainsi qu’il est noté dans ce compte-rendu)

date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
11/04/2019 1 Budget général Approbation du compte de gestion 2018
2 Budget général Approbation du compte administratif 2018
3 Budget général Affectation du résultat 2018
4 Budget général Taux d’imposition 2019
5 Budget général Budget primitif 2019
6 Budget annexe Approbation du compte de gestion 2018
7 Budget annexe Approbation du compte administratif 2018
8 Budget annexe Budget primitif 2019
9 Budget général Annulation de produits irrécouvrables
10 Urbanisme Convention d’étude et de veille foncière avec EPORA et BIC
11 Urbanisme Allivet-Bouvain : avenant n°2 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la SDH
12 Vie associative Convention de collaboration bénévole à l’organisation de la Fête à Jongkind
13 Ressources humaines Création de postes non permanents pour besoin saisonnier
14 Ressources humaines Détermination des ratios pour les avancements de grades 2019
15 Ressources humaines Protection sociale complémentaire : mandatement du Centre de Gestion 38
16 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
12/03/2019 1 Budget général Rapport d’orientation budgétaire (pas de vote)
Compte-rendu 2 Intercommunalité Avis sur consultation du projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Bièvre-Valloire 27
3 Ressources humaines Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels 27
4 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs 27
5 Vie quotidienne Mise à jour du règlement général du marché 27
6 Intercommunalité Procès-verbal de mise à disposition des équipements publics communaux sur la ZA des Meunières I 27
date No Secteur concerné Intitulé de la délibération Votes
pour contre abst
25/01/2019 1 Intercommunalité Avis sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) du secteur de Bièvre-Isère
Intervention LCSAPT
21 6
Compte-rendu 2 Intercommunalité Avis sur le Programme Local de l’Habitat (PLH) de Bièvre Isère Communauté 21  6
3 Intercommunalité Avis sur l’enquête publique d’extension sur le site de Penol par le SICTOM des Pays de Bièvre 27
4 Ressources humaines Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs 27
5 Vente du “Pavillon Mercier” à l’Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) 27
6 Cession de la parcelle AW 5 – ZA des Meunières I – à Bièvre Isère Communauté 27
7 Allivet-Bouvain Acte de vente SDH et statut AFUL 18 3 6