Conseils municipaux 2019

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Dans cette page, vous trouverez :

  • Un tableau récapitulatif des différents points abordés lors des conseils
    municipaux de l’année 2019
  • Des liens vers les comptes-rendus officiels (également accessibles
    sur le site municipal
    )
  • Les questions posées ou les interventions de notre groupe et les réponses du maire
    à ces questions

NB : le compte-rendu du conseil du 25 janvier rédigé par la municipalité comporte des erreurs sur les votes des points 1 & 2. Les élus LCSAPT ont bien voté CONTRE (et ne sont pas abstenus ainsi qu’il est noté dans ce compte-rendu)

dateNoSecteur concernéIntitulé de la délibérationVotes
pourcontreabst
25/01/20191IntercommunalitéAvis sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) du secteur de Bièvre-Isère
Intervention LCSAPT
216
Compte-rendu2IntercommunalitéAvis sur le Programme Local de l’Habitat (PLH) de Bièvre Isère Communauté21 6
3IntercommunalitéAvis sur l’enquête publique d’extension sur le site de Penol par le SICTOM des Pays de Bièvre27
4Ressources humainesRecensement de la population : rémunération des agents recenseurs27
5Vente du “Pavillon Mercier” à l’Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH)27
6Cession de la parcelle AW 5 – ZA des Meunières I – à Bièvre Isère Communauté27
7Allivet-BouvainActe de vente SDH et staut AFUL1836