Le Plan de Protection de l’Atmosphère version 3 (PPA3) :
Kesako ?
Et pourquoi il est nécessaire ?

Dans le compte-rendu du dernier conseil municipal paru dans le Dauphiné Libéré du 27 avril, le dernier point de l’ordre du jour est résumé de façon sibylline, ce qui justifie donc les compléments d’informations qui suivent …

Le Plan de Protection de l’Atmosphère est un document cadre pour les collectivités qui permet d’organiser de manière cohérente les mesures à mettre en œuvre pour améliorer la qualité de l’air. Avec des actions incitatives, informatives et parfois coercitives, c’est un outil majeur pour lutter contre la pollution atmosphérique et donc préserver voire améliorer la santé des habitants du territoire.

Créé en 2006 pour la région grenobloise et dont La Côte-Saint-André fait partie, il est actualisé en fonction des évaluations faites et donc des besoins d’évolutions constatés. La procédure a été la suivante :

1/ évaluation chiffrée des effets des mesures prises antérieurement

2/ analyse de l’évolution des risques au regard des pollutions

3/ concertation avec les collectivités du territoire et les citoyens, conformément à la déclaration d’intention du préfet de l’Isère du 16 février 2021 (cf. https://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/annexe5b-ppa-grenoble-concertation-prealable-dossier.pdf

4/ prise en compte des évolutions règlementaires

5/ rédaction d’un document provisoire par le préfet qui doit être approuvé par les conseils municipaux, intercommunaux ou d’agglomération avant sa mise en œuvre (Cf. https://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/2021-ppa3-grenoble-vf.pdf

Les éléments de références utilisés pour la rédaction d’un PPA proviennent de sources nationales et internationales (Organisation Mondiale de la Santé, ministère de la Santé) et aussi d’analyses locales (Agence Régionale de la Santé, prélèvements locaux). Cette approche à la fois globale et locale permet d’avoir un document très documenté, chiffré notamment sur les risques sanitaires en fonction des pollutions rencontrées tout en étant adapté à la réalité du territoire sur lequel le PPA s’applique.

Le PPA version 3 dont dépend la commune de La Côte-Saint-André est actuellement présenté dans les collectivités concernées pour avis (favorable ou défavorable). Il émane d’une concertation citoyenne qui a eu lieu du 21 mai 2021 au 18 juin 2021 puis d’un travail de co-construction avec les collectivités locales.

Cette nouvelle version s’appliquera sur la période 2022-2025. Il prend en compte les évolutions de qualité de l’air relevée depuis 2006, date du premier PPA et les nouveaux risques associés (mise à jour des statistiques et études réalisées en fonction des pollutions rencontrées).

La conclusion du rapport d’évaluation du PPA 2 alerte sur 2 points majeurs et explique que « la révision du plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération grenobloise doit donc permettre de cibler des actions portant sur l’enjeu principal que constitue le dioxyde d’azote, actions qui devront être évaluées quantitativement et pour lesquelles un dispositif de suivi adéquat sera recherché. Une vigilance doit être maintenue sur les particules fines, afin de réduire l’exposition des populations et se rapprocher du seuil OMS. » (Source : https://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/consultation-des-organes-deliberants-des-a21070.html

Les mesures du PPA 3 à mettre en œuvre pour répondre à ce constat concernent donc quatre domaines d’activités:

• L’industrie-BTP: l’objectif est de réduire l’émission de polluants atmosphériques des industries les plus émettrices en visant des seuils ambitieux (Niveaux d’Émission Associées aux Meilleures Techniques Disponibles)
• L’habitat et le tertiaire: l’objectif est de limiter les émissions de particules fines dont le secteur en question est le plus gros émetteur. Les particules fines sont principalement issues du chauffage au bois. Les actions visent à renouveler le parc de chauffage et portent sur les équipements, les combustibles et les usages.
• L’agriculture: nouveau domaine d’action dans le PPA3. Ce secteur est principalement concerné pour les émissions d’ammoniac. L’objectif est la baisse d’émission de ces polluants et les actions se déclinent autour de trois axes, à savoir la sensibilisation, la formation et l’accompagnement.
• Les mobilités et l’urbanisme : c’est l’axe prioritaire d’action pour réduire les émissions d’oxyde d’azote (NOx). L’objectif du PPA est de favoriser le report modal sur du transport collectif, partagé et mode doux.

Ces mesures s’articulent autour de 17 défis qui se déclinent en 32 actions.

La majorité municipale menée par M. Gullon a choisi d’émettre un avis défavorable sur 2 mesures de ce PPA :

• Le renforcement des contrôles de pollution sur les véhicules (secteur mobilité et urbanisme)
• L’interdiction des modes de chauffage au bois peu performant à foyer ouvert (secteur habitat et tertiaire) à l’horizon 2027.

Quel a été notre position lors de ce vote en conseil municipal ?

Au regard des enjeux et de l’évaluation faite sur le PPA 2, nous ne comprenons pas le souhait de la majorité de s’opposer à la mise en œuvre des mesures traitant des 2 principaux problèmes soulevés : la pollution au oxyde d’azote dû au trafic routier et celle aux particules fines majoritairement issues de chauffages au bois non performants et à foyer ouvert.

Nous avons donc émis un avis défavorable à la délibération proposée par M. Le Maire car nous souhaitions émettre un avis favorable sur l’ensemble du PPA 3 dans sa version initiale.

Quels sont les explications de notre vote ?

« Le Plan de protection de l’atmosphère version 3 (PPA3) est un document qui émane d’une consultation avec l’ensemble des parties prenantes, y compris les collectivités territoriales comprises dans le périmètre de ce plan. La concertation a débuté en 2020 et a abouti à un document de plus de 200 pages qui reprend les enjeux liés à la pollution de l’air et les actions à mettre en œuvre pour y répondre.
Le conseil municipal de La Côte-Saint-André propose d’émettre un avis défavorable sur 2 actions majeures de ce plan à savoir :

• Le renforcement des contrôles routiers pour limiter la circulation de véhicules polluants, au-delà des seuils autorisés actuels
• L’interdiction des foyers ouverts, mode de chauffage peu performants et à l’origine de pollution aux particules fines

Les arguments évoqués pour justifier ces avis défavorables sont :

• Le manque de transport en commun sur notre territoire. La majorité municipale considère que ce manquement est à faire remonter au préfet en émettant un avis défavorable.
• L’incapacité des foyers les plus modestes à changer leur mode de chauffage en installant des poêles ou inserts fermés plus performants.

Ces arguments ne sont pas fondés.

La question des transports en commun est à traiter avec la région, collectivité qui a la compétence en question, donc avec M. Wauquiez et non avec le préfet.

Pour la question des foyers ouverts, il faut préciser que ce PPA propose également l’élargissement de l’accès à la prime air-bois à l’ensemble des communes du périmètre. Cette aide permet d’accompagner les foyers de 1 600 à 2 000€ pour le changement de leur foyer ouvert et la mise en place d’un mode de chauffage plus performant. Elle se cumule avec les aides de l’Anah qui permettent d’obtenir de 1 200 à 2 000€ d’aides pour le même type de travaux. Il est donc possible d’obtenir jusqu’à 4 000€ d’aides pour le remplacement d’un insert ouvert pour les foyers les plus modestes. Ceci représente jusqu’à 75% de l’investissement nécessaire, sachant qu’à cela il est encore possible de bénéficier du crédit d’impôt transition énergétique (CITE).

Par ailleurs, en passant d’un insert ouvert avec un rendement de 15% à un insert fermé ou un poêle avec un rendement allant de 60% à 80%, la facture énergétique des foyers est divisée par 4.

Cette interdiction des modes de chauffage peu performants et largement responsables des pollutions aux particules fines est déjà existante dans la loi Climat et Résilience votée et adoptée en août 2021. Un vote défavorable sur cette action du PPA3 va donc à l’encontre des dispositions légales.

Pour résumer, voter contre cette action visant à interdire les inserts ouverts c’est voter :

• Contre une disposition qui va dans le sens de la santé publique sur notre territoire puisqu’elle vise à diminuer la pollution aux particules fines,
• Contre une disposition qui permet de préserver la ressource en bois car en améliorant le rendement des chauffages on diminue de fait la consommation de bois,
• Contre une disposition qui contribue à améliorer durablement le pouvoir d’achat des ménages puisque le changement de mode de chauffage permet de diviser par 4 le coût de la facture énergétique des ménages concernés. Ainsi, le reste à charge, aides déduites, pour l’installation d’un nouveau mode de chauffage peut être rapidement amorti.

De manière plus générale, il relève de la responsabilité des élus de mettre en œuvre des politiques publiques qui visent à diminuer les émissions de polluants et à diminuer les consommations de ressources. Les contraintes existent pour les ménages et il faut les accompagner le plus possible. Mais le rapport du GIEC est sans appel. Il nous reste 3 ans pour agir avant que des contraintes bien plus lourdes s’imposent à nous tous. Il sera alors trop tard pour agir et les plus modestes seront aussi les premiers touchés.

Refuser de prendre des mesures aujourd’hui, alors que l’on a toutes les informations sur les risques, les conséquences et les solutions, est irresponsable. »

Pour aller plus loin :

• La version 3 du Plan de Protection de l’Atmosphère
• Son résumé non technique
• Ses annexes :
  1   – Plan d’actions
  2   – Articulations Plans / Programme
  3a – Évaluation environnementale & stratégique
  3b – Résumé non technique de l’évaluation environnementale & stratégique
  4a – PPA2 – Rapport d’Évaluation qualitative
  4b – PPA2 – Rapport d’Évaluation quantitative
  5a – Déclaration d’intention de la concertation préalable
  5b – Bilan de la concertation préalable
  6   – Travaux de modélisation réalisés lors de la révision du PPA
  7   – Arrêté préfectoral en cas d’épisode de pollution
  8   – Glossaire

Les principales informations et décisions prises lors du dernier conseil municipal se trouvent à la page suivante.

Mise au point :

Dans l’article rendant compte de ce conseil municipal publié le 1er avril, le Dauphiné Libéré reprend des arguments en faveur de la signature d’une convention entre la commune et la gendarmerie dans le cadre du programme « Petite ville de demain » et l’auteur (anonyme) conclut : « Au terme de la discussion, les élus minoritaires ont choisi de s’abstenir ».
Cette position mérite quelques explications que l’auteur du journal n’a pas éprouvé le besoin de développer.

• Avant le conseil, nous avions demandé le retrait de ce point de l’ordre du jour puisqu’il n’avait été examiné par aucune commission municipale, donc sans possibilité d’obtenir les éclaircissements nécessaires en amont.
• Le point ayant été maintenu, force a été de demander les éclaircissements en séance publique.
• Nos principales interrogations portent sur les modalités de gestion par le Maire de la « participation citoyenne » prévue dans le cadre de ce dispositif (nombres de personnes, modalités de désignation, suivi du bilan, …)
  Plus d’informations dans la page 2 de ce document officiel
• Sans répondre à ces interrogations, le Maire a peu argumenté tout en sous-entendant que « de toutes manières, nous voterions contre », qu’il s’agit d’une « convention-type » … alors qu’elle contient une référence précise à un quartier de la ville !

Nous ne pouvons que soutenir l’action conjointe le la municipalité et des autorités de gendarmerie puisque nous avons été parmi les initiateurs du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD).

Seule la façon de gérer cette nouvelle convention nous interpelle et a motivé notre abstention.

En soutien au peuple ukrainien victime de la guerre,
pour la paix en Europe,
au nom de la souveraineté des États nations, de la justice et de la dignité.

• De l’aide matérielle,
• De l’aide financière à des fins médicales,
• L’accueil de réfugiés de guerre.

Les adhérents ont répondu présents à la salle Aile Nord du château Louis XI pour participer à l’assemblée générale annuelle.

Comme chaque année et conformément aux statuts, l’ordre du jour a été le suivant :

• Rapport moral du Président (à lire en suivant ce lien)
• Compte rendu financier du Trésorier
• Élection des membres du conseil d’administration (Dominique Bertholdy, François Jousse, René Jallut, Mireille Boyviren, Jacky Laverdure, Ludovic Herbepin ont été élu à l’unanimité)

Un important temps d’échange a ensuite eu lieu à propos des questions municipales, communautaires et plus largement en relation avec l’actualité et les prochaines échéances électorales.

Malheureusement, le temps d’échange avec la population annoncé n’a pas pu avoir lieu, nouvelle conséquence du contexte sanitaire défavorable et d’un refus du maire d’occuper une petite partie de l’espace public.

Initialement annoncée à la salle du Dauphiné, l’Assemblée générale annuelle se réunira :

Salle Aile Nord du Château Louis XI

à 9h30

N.B. : pour participer aux différents votes de l’AG, il faut être à jour de sa cotisation 2021

La rencontre citoyenne initialement prévue sous les halles à la suite de cette assemblée générale est reportée en raison de la situation sanitaire.

Cette rencontre citoyenne était l’occasion d’échanger avec les habitants de la commune sur des sujets locaux, intercommunaux et/ou plus largement d’actualité. C’est avec regret que nous reportons cette manifestation. Nous donnons rendez-vous aux habitants au printemps, lorsque la situation devrait être plus clémente et sereine. En attendant, prenez soin de vous et de vos proches.

Les règles sanitaires suivantes seront appliquées :

• Port du masque,
• Respect de distanciation,
• Mise à disposition de gel hydroalcoolique
• Contrôle du pass sanitaire
• En fonction de l’évolution de la règlementation :
  * s’il est « sanitaire » et encore en vigueur le 15 janvier, un test RT-PCR ou antigénique de moins de 24 h à résultat négatif est encore valable
  * s’il est « vaccinal » le 15 janvier, seul le pass sera valable.

Ordre du jour :

• Rapport moral 
• Rapport financier 
• Élection du Conseil d’Administration (Suite à l’élection, le CA se réunira le jour même pour élire son bureau composé du Président, Vice Président, Trésorier, Trésorier Adjoint, Secrétaire et Secrétaire adjoint)

Nouvel élu au sein du groupe municipal La Côte Saint André Pour Tous, Francis Correard a intégré le conseil hier soir en remplacement de Jacky Laverdure (voir l’actu).

Natif du Trièves, scolarisé puis étudiant en région grenobloise, je suis arrivé à La Côte-Saint-André en 1984. Cadre technique des services de l’État puis de collectivités territoriales, mon parcours m’a conduit successivement de La Côte-Saint-André à Bourgoin-Jallieu pour s’achever à Vienne fin 2019. Ces divers postes occupés sur des territoires différents m’ont permis d’assurer la mise en œuvre de projets de voirie, réseaux et bâtiments. En parallèle de l’activité professionnelle, j’ai été et suis toujours dirigeant d’association locale : parents d’élèves de l’école publique, à la MJC, à l’UAC Rugby et la Joyeuse Boule Côtoise…

➡Bienvenue à Francis. Son expérience, son sang-froid seront un atout de plus pour défendre nos valeurs et l’intérêt collectif. La relève de Jacky est donc bien assurée.

Elle vient d’être imprimée et sera distribuée dans les tous prochains jours …
… C’est de la compilation des principales publications parues sur notre page Facebook depuis la rentrée jusqu’à fin novembre.

A partager sans modération.

Chaque semaine, deux publications nouvelles. Rendez-vous sur cette page et surtout :
N’hésitez pas à partager, relayer et commenter ces publications.

A la fin du conseil municipal réuni le 18 novembre 2021, Jacky Laverdure a demandé la parole pour annoncer sa démission prochaine du conseil. Avec l’émotion qui le caractérise, il a tenu à prononcer l’allocution dont vous trouverez l’intégralité sous ce lien.

Rassurez-vous, il ne quitte pas la vie politique puisqu’il continuera de s’investir avec l’association La Côte-Saint-André Pour Tous auprès des Côtoises et des Côtois.

Vous avez pu lire quelques extraits de témoignages de ses amis sur notre page Facebook. En voici l’intégralité :

• « Un homme de partage »
  Bernard Mange, membre de l’association La Côte-Saint André Pour Tous, colistier lors des élections municipales de 2020
• « Quelle chance aura été pour moi de te rencontrer en arrivant à La Côte Saint André. J’ai immédiatement été séduit par la personne fidèle et honnête dans ses convictions »
  Dominique Bertholdy, Président de l’association La Côte Saint André Pour Tous, colistier lors des élections municipales de 2020.
• « Te définir ? Volontaire – Honnête – Intègre – Fidèle – Fier de tes convictions… Je sais qu’on pourra toujours compter sur toi »
  Michèle Bertholdy, conseillère municipale du groupe La Côte Saint André Pour Tous
• « Selon mon point de vue, Jacky, c’est l’engagement personnifié et contagieux, fermement ancré à gauche, humaniste et bienveillant. C’est aussi la précision, celui pour qui un petit tiers n’existe pas … mais vaut exactement … 33,1589 % ! »
  François Jousse, colistier lors des élections municipales de 2020, conseiller municipal de 2008 à 2012.
• « Une page se tourne, mais le livre ne se referme pas encore…connaissant bien Jacky, nous savons qu’il va continuer à s’intéresser et à  participer à la vie de notre commune et de notre Intercommunalité. Depuis ces années que nous  nous côtoyons,  je ne peux que louer sa capacité d’écoute,  sa disponibilité, sa gentillesse et son dévouement au-delà du raisonnable et souvent au détriment du reste  (famille, amis, loisirs… ). Nul n’est irremplaçable mais certains le sont plus que d’autres »
  Christophe Vignon, conseiller municipal, adjoint en charge des affaires scolaires de 2008 à 2014, tête de liste lors des élections municipales de 2020
• « J’apprécie beaucoup sa simplicité et sa proximité avec les habitants de la Côte-Saint- André »
  Mireille Boyriven, secrétaire de l’association La Côte Saint André Pour Tous
• « Un petit clin d’œil à Jacky lui qui est entre autre fervent de sports, pour lui dire qu’il a été un capitaine d’équipe municipale exemplaire, qu’il savait mobiliser ses troupes, qu’il respectait les adversaires tout en préparant les stratégies de jeux, qu’en cas de situations conflictuelles, il endossait le maillot d’arbitre et enfin qu’il animait et rayonnait lors de la 3ème mi-temps ! »
  Martine Corréard, adjointe au sport de 2008 à 2014.
• « Engagé, déterminé, courageux et optimiste ce sont les traits de sa personnalité qui m’ont le plus marqué » Dominique Merdrignac, colistier lors des élections municipales de 2020
• « Il s’est enfin décidé à lâcher le cartable, depuis le CP qu’il le trimbalait!…pleins de chiffres et de nombres! On a passé de bonnes années que je n’oublierais pas de 2008 à 2014, avec une totale confiance dans ses délégations. Vouloir fâcher personne, écouter,….mais pas toujours entendre!… Te souhaite de bons moments avec tes proches »
  André Barban, adjoint à l’urbanisme de 2010 à 2014.
• « Pour moi la collaboration avec Jacky a commencé en 1989 avec la campagne des élections municipales ou nous étions colistiers pour la 1ère fois. Par la suite  il y en a eu 5 autres jusqu’à 2020. Beaucoup de souvenirs  en commun de campagnes d’affichage, de réunions, de porte à porte et de distributions de tracts, non seulement pour les élections municipales mais également pour les cantonales, les législatives, les Européennes et les présidentielles. On n’a pas dû en manquer beaucoup!! Des déceptions (nombreuses!) mais aussi la plus grande joie lorsque nous avons été élus à la mairie en 2008 après 25 ans de municipalité de droite. Malheureusement « l’euphorie » est vite retombée et nous avons été rattrapé par la réalité de la situation financière de la ville qui avait un endettement énorme pour de nombreuses années, ainsi que des travaux en retard et imprévus à faire en urgence et que nous avons découvert une fois élus. Ce qui nous a empêché de mettre en place toutes les actions que nous avions prévues dans notre programme, en particulier la construction d’une école maternelle et la réfection de l’école primaire; ce qui aura été la plus grosse déception de notre mandature. Voilà une collaboration de plus de 30 ans avec des moments difficiles mais aussi d’excellents souvenirs. »
  René Jallut, ancien conseiller municipal, délégué aux finances de 2008 à 2014.
• « Loyauté, disponibilité, écoute, conseil. Merci Jacky pour tout ce que tu m’apprends en politique au quotidien et lors des 4 campagnes menées à tes côtés : les municipales évidemment mais aussi les départementales pour lesquelles ton soutien inconditionnel m’était indispensable. Tu m’as permis d’oser me porter au-devant des électeurs dans des combats difficiles. Tes conseils me seront toujours nécessaires pour la suite. Donc OK pour une démission de ton mandat électif mais pas plus ! »
  Julie Magnéa, conseillère municipal du groupe La Côte Saint André Pour Tous

Dans le bulletin municipal qui vient de paraître, nous poursuivons la réflexion sur les dossiers qui nous paraissent importants pour l’avenir de la ville de La Côte-Saint-André selon notre point de vue.

Après les propositions sur l’école publique, voici celles relatives aux activités culturelles et plus particulièrement au cinéma.

En lire plus …

Vœux pour 2021
de l’association « La Côte Saint André Pour Tous »

Après une année 2020 difficile sur le plan sanitaire et économique, nous sommes contraints de nous rendre à l’évidence que 2021 démarre avec encore beaucoup d’incertitudes.
Les élections municipales de 2020 n’ont pas permis à notre groupe de mettre en place ses projets de positionnement du citoyen au cœur de la vie publique, dans le respect des différences, dans l’écoute et avec la volonté d’intégrer tous les habitants dans les décisions qui les concernent.

Notre volonté d’instaurer la démocratie participative était certainement remarquable, car, en fin de campagne, l’équipe municipale en place avait affirmé avoir le même projet !
Malheureusement, jusqu’à ce jour, nous sommes au regret de constater que la réalisation se fait toujours attendre…

Notre association soutient les quatre élus de notre groupe municipal « La-Côte-Saint-André POUR TOUS » qui la représentent et qui participent activement aux conseils municipaux et aux diverses réunions municipales et intercommunales. Ils argumentent et se prononcent toujours après échanges et réflexion en veillant à rester constructifs dans le souci de l’intérêt général et défendent le droit à la controverse.
Ils proposent des solutions alternatives dans l’esprit de nos idées et de nos valeurs humanistes et solidaires.

Ainsi, dans cette période économique et sociale très difficile, ils demandent instamment que la Mairie redonne au CCAS les moyens de jouer pleinement son rôle d’aide aux plus fragiles et aux plus démunis pour s’assurer que personne ne sera laissé de côté. Et , en parallèle, il leur paraît urgent que la collectivité soit force de propositions avec les autres collectivités , et, en premier lieu notre Communauté de communes Bièvre Isère, pour mettre en place des réponses innovantes qui devront allier la justice sociale et la transition écologique tout en accompagnant encore le monde économique tant touché.

Nous espérons pouvoir au plus vite organiser à nouveau des rencontres et échanger avec la population. Dans l’attente de moments plus conviviaux, nous vous souhaitons une année 2021 riche en émotion et en bien vivre à la Côte-Saint-André.

Suivez l’actualité de l’association et notre point de vue sur la vie municipale en vous connectant au site : lacotesaintandrepourtous.fr et la page facebook : la côte saint andré pour tous

Nous restons à votre écoute.

Le bureau de l’association « La Côte-Saint-André POUR TOUS »

Article paru dans le Dauphiné Libéré du 30 janvier 2021