Conseil municipal du 16 décembre 2021

Conseil du 16 décembre : Salle Aile Nord. Sans public mais diffusé en direct sur Youtube (7 visionnages au plus fort du direct / Pas de visibilité des délibérations projetées). Comme pour les conseils précédents, ordre du jour peu chargé.

Compte-rendu complet

  • Point 1 – Modification du tableau du conseil municipal – Prise de fonction de Francis Correard, remplaçant de Jacky Laverdure au sein du groupe La Côte-Saint-André Pour Tous (pas de vote nécessaire)
  • Point 2 – Constitution des commissions communales suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal – (Conséquence du point 1) F Correard siègera dans les commissions : Finances et Intercommunalité, Culture patrimoine et animation, Développement durable voirie et bâtiments, Famille éducation vivre-ensemble, Aménagement urbanisme et mobilités – Adopté à l’unanimité
  • Point 3 – Constitution de la commission d’appels d’offres – (Conséquence du point 1) F Correard Titulaire en remplacement de J Laverdure – Adopté à l’unanimité
  • Point 4 – Modification du tableau des effectifs – pérennisation pour 3 ans d’un emploi en CDD – Adopté à l’unanimité
  • Point 5 – Organisation du temps de travail et mise en conformité aux 1607 h – Modification du règlement intérieur – Toilettage de points de détail du règlement. Un point reste à traiter au cours du premier semestre 2022 – Adopté à l’unanimité
  • Point 6 – Ouverture des commerces les dimanches de 2022 – Adopté à l’unanimité
  • Point 7 – Tarifs publics 2022 – Augmentation de 1 % mais tarif inchangé pour le marché. Mise à jour du tarif pour les terrasses (plus de gratuité possible) – Adopté à l’unanimité
  • Point 8 – Convention entre le Centre départemental de la promotion du cinéma et la ville – Reprise de l’action de cinéma en remplacement de la cinémathèque de Grenoble – Adopté à l’unanimité
  • Point 9 – Renouvellement de la convention entre le préfet de l’Isère et les services utilisateurs du Système National d’Enregistrement des demandes de logement social – Adopté à l’unanimité

Prochain conseil :

  • Mardi 08 février 2022