Conseil du 23 septembre : Salle des Fêtes du Château Louis XI. En public. Conseil avancé d’une semaine pour débattre d’un point qui a finalement été retiré. Ordre du jour peu chargé avec très peu de discussions : 37 minutes tout compris.
- Point 1 – Délibération portant sur la compétence Accueil de Loisir Sans Hébergement – Compétence de Bièvre Isère Communauté sans impact pour la commune de La Côte-Saint-André – Adopté à l’unanimité
- Point 2 – Modification du tableau des effectifs – Deux changements de temps de travail – Adopté à l’unanimité
- Point 3 – Renouvellement convention de partenariat du Réseau d’Aide Spécialisée aux Enfants en Difficulté (RASED) – Convention sans changements – Adopté à l’unanimité
- Point 4 – Renouvellement convention de partenariat du Centre Médico-Scolaire (CMS) – Convention sans changements – Adopté à l’unanimité
- Point 5 – Convention de cofinancement d’une solution numérique relative aux commerces de proximité – Mise en place d’un portail internet pour développer le commerce local – Adopté à l’unanimité
- Point 6 – Cession d’une parcelle communale – Adopté à l’unanimité
- Point 7 – Avis sur l’enquête publique relative au projet d’aménagement de la RD 519 entre le carrefour du Rival et Marcilloles – Avis favorable à l’aménagement compte tenu du caractère accidentogène de cet axe ; des réserves formulées quant à l’accès au chemin de la voie ferrée qui risque de devenir un itinéraire de contournement inadapté au trafic – Adopté à l’unanimité
Prochains conseils :
- le 18 novembre 2021
- le 16 décembre 2021